Déposée le 29 octobre 2011 par monsieur Jean-Baptiste CACHERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Sainte-Adresse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est monsieur Jean-Baptiste CACHERA domicilié(e) 15 rue Saint-Didier - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Baptiste CACHERA domicilié(e) 15 rue Saint-Didier - 75116 - PARIS - France.
La marque Sainte-Adresse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sainte-Adresse est expirée depuis le 29 octobre 2021.
M. Jean-Baptiste CACHERA - 15 rue Saint-Didier - 75116 - PARIS - France
M. Jean-Baptiste CACHERA - 15 rue Saint-Didier - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.
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